Documents légaux
Mentions Légales
Dernière mise à jour : Avril 2026
1. Éditeur du site
Le site siltea.fr est édité par :
Sylvie Rottier
Nom commercial : SilTéa
Forme juridique : Entrepreneur individuel / Micro-entreprise
SIREN : 849 157 763
SIRET : 849 157 763 00020
Code APE : 4791B — Vente à distance sur catalogue général
Adresse : 50 Rue Pierre De Coubertin, 72400 La Ferté-Bernard, France
Téléphone : 06 21 07 27 28
E-mail : sylvie@siltea.fr
Directrice de la publication : Sylvie Rottier
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701
San Francisco, CA 94104, États-Unis
vercel.com
La boutique en ligne est gérée via la plateforme Shopify (Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site siltea.fr (textes, images, logo, identité visuelle, architecture) sont la propriété exclusive de SilTéa et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SilTéa.
4. Responsabilité
SilTéa s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, SilTéa ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.
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5. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.